J.O. 303 du 30 décembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 13 décembre 2004 portant nomination (chefs de services départementaux de l'architecture et du patrimoine)

NOR : MCCB0400983A


Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 13 décembre 2004, M. Philippe Poncet, architecte des Bâtiments de France, est nommé en qualité de chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Corrèze à compter du 1er janvier 2005.